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Marques déposées par LA CARRIERETODO
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CARMA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARMA
LA CARRIERE, SASU
CHEMA, SASU

Numéro de dépôt :
4081353
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARMA de LA CARRIERE

Présentation de la marque CARMA

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par LA CARRIERETODO et CHEMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARMA »

Les déposants sont LA CARRIERETODO domicilié(e) 1 allée de la carrière - 77410 - CLAYE SOUILLY - France et CHEMATODO domicilié(e) 42 rue du moulin fidel - 92350 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMA, M. Thierry CHEZEAU domicilié(e) 42 rue du moulin fidel - 92350 - GENNEVILLIERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

LA CARRIERE a également déposé les autres marques suivantes : CARMA , CARMA , DZIRS


LA CARRIERE, SASU - 1 allée de la carrière - 77410 - CLAYE SOUILLY - France

CHEMA, SASU - 42 rue du moulin fidel - 92350 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 7


CHEMA, M. Thierry CHEZEAU - 42 rue du moulin fidel - 92350 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670241 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Fourniture d'accès à des bases de données ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.